Informations légales de Sachamama Store
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site web : https://bijouxserpent.com Ces données suivantes :
1. Bulletin légales :
Nom du propriétaire : Shelly PAIN
Adresse physique du titulaire : 12, Rue Principale 10400 – La Garde
Le Développeur du site web est : Jean-Marc MAZET
Décideur de publication est : Johanna GIL
Comment entrer en contact avec le Responsable de publication : contact@https://bijouxserpent.com
Le Développeur est : Liya GAUTIER
Comment contacter le Webmaster : contact@https://bijouxserpent.com
Hebergeur : O2Switch
SASU au capital de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Les Mentions Légales ont été générées via cet outil
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site : https://bijouxserpent.com est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site internet https://bijouxserpent.com réuni plusieurs services, dans l’état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site https://bijouxserpent.com. Le site https://bijouxserpent.com est actualisé régulièrement par Liya GAUTIER.
Johanna GIL s’efforce de fournir sur le site internet https://bijouxserpent.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations répandu sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site web https://bijouxserpent.com est habituellement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, https://bijouxserpent.com se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, https://bijouxserpent.com ne pourrait être designé pour responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
Johanna GIL est propriétaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site https://bijouxserpent.com, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation préalable de Johanna GIL, directeur du site suivant même partielle du site https://bijouxserpent.com, affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de Johanna GIL, responsable du site à l’email : contact@https://bijouxserpent.com, dans le cas contraire elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies et Liens Hypertextes :
Le site suivant https://bijouxserpent.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites web (partenariats, informations .) mis en place avec la validation de Johanna GIL. Cependant, Johanna GIL ne peut pas sécuriser l’ensemble du contenu des sites ainsi consultés et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus interdits.
L’utilisateur est averti que durant de ses navigation sur le site https://bijouxserpent.com, un ou différents cookies sont susceptibles de s’installer de façon automatique sur son pc en utilisant son logiciel de navigation. Un cookie est un ensemble de donnée qui ne permettra jamais de savoir qui est l’utilisateur, néanmoins qui sauvegarde des données relatives à la navigation de l’usager sur le site web.
La configration du programme de navigation tolère d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’ adresse : www.https://bijouxserpent.com. La mise en place peut néanmoins de configurer le navigateur de son ordinateur de façon à refuser la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut de la mise en place d’un cookie peut potentiellement entraîner l’impossibilité d’accéder à plusieurs secteurs. Concernant tout blocage de cookies, cherchez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et observez les explications en lien avec votre navigateur.
6. Protection des personnes et des biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant https://bijouxserpent.com, Johanna GIL ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de certains services proposés par le site interne https://bijouxserpent.com. L’utilisateur fournit ces données en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site interne https://bijouxserpent.com l’obligation ou non de divulguer ces informations.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez une demande à https://bijouxserpent.com par email : contact@https://bijouxserpent.com ou alors via lettre manuscrite dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du titulaire du document, en précisant l’adresse à laquelle la réponse devra être envoyée.
Aucune information personnelle de l’usager du site suivant https://bijouxserpent.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transmise, cédée sur un support quelconque à des tiers. Uniquement l’hypothèse de la vente du site suivant https://bijouxserpent.com et de tout ses droits en autorise Johanna GIL à joindre les informations à l’éventuel acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des informations vis à vis de l’utilisateur du site https://bijouxserpent.com.
Le site https://bijouxserpent.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).